Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL SOUP conditions
H.B. ORGANISATION, E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
3204655
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2013
MISTRAL SOUP conditions de H.B. ORGANISATION

Présentation de la marque MISTRAL SOUP conditions

Déposée le 17 janvier 2003 par la société H.B. ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL SOUP conditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société H.B. ORGANISATION domicilié(e) Siège social : Le Linio, Saint Etienne de l'Isle,22210 PLENET - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 054 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour domicilié(e) 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MISTRAL SOUP conditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL SOUP conditions est expirée depuis le 17 janvier 2013.

H.B. ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SANITIZER , MISTRAL TOX Toxin Binder , Mistral Litter Sanitizer , ECO-BIOTIC , MORGANE , MORGANE L'ENERGIE VERTE , MISTRAL Feed


H.B. ORGANISATION, E.U.R.L. - Siège social : Le Linio, Saint Etienne de l'Isle,22210 PLENET - 22210 - France - SIREN 580054098


Jérôme MURIAUX Avocat à la Cour - 1, rue de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410802 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Produits de parfumerie pour animaux ; cosmétiques pour animaux ; savons ; shampooings pour animaux de compagnie ; dentifrices pour animaux. Produits vétérinaires ; produits pharmaceutiques pour animaux ; désinfectants à usage hygiénique ; produits anti-puces, anti-tiques et anti-poux ; lotions à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.